Conditions Générales de Vente

Si vous avez des questions sur les CGV, n'hésitez pas à nous les poser à : contact@ita-antennas.com

Les CGV s'appliquent à l'ensemble des produits ITA présents sur le site ita-antennas.com

Informations générales

ITA - INTERNATIONAL TECHNOLOGY ANTENNA est une entreprise fondée par M. Bruno CLAEYS et immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Etablissements et au Registre des Métiers sous les identifiants :

SIREN : 814 091 252 - SIRET : 814 091 252 00019 - APE : 2630Z - RM : 814091252RM027

Vous pouvez contacter l'entreprise :

  • par courrier : ITA - M. Bruno CLAEYS - 9, rue de l'Obélisque - 27750 LA COUTURE BOUSSEY - FRANCE

  • par téléphone : du lundi au samedi de 10h à 19h au 06.87.34.45.60

  • par e-mail : contact@ita-antennas.com

Informatique et Liberté

Conformément à la loi relative aux fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations sur les utilisateurs sont nécessaires à la gestion d'une commande. A cet effet, le site ita-antennas.com est déclaré à la CNIL (déclaration n° : 1898330).

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition au traitement de ces informations.

Cependant, ITA s'engage à ne jamais céder ces informations à un tiers.

Droit de Propriété Intellectuelle et Droit à l'Image

INTERNATIONAL TECHNOLOGY ANTENNA est une marque déposée à l'INPI (n° National : 00 3 025 151).

Chaque produit, photo, illustration ou texte proposé sur le site est l'œuvre de son créateur et, à ce titre, protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et les Conventions internationales.

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Particularité liée à internet

L'accès pour tous au site ita-antennas.com est possible 24h/24 et 7j/7.

En cas de maintenance ou de force majeure, nous nous engageons à rétablir l'accès le plus rapidement possible.

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Articles proposés

Les créations ITA consistent en différents types d'antennes HF/VHF/UHF et d'accessoires d'antennes, qu'ils soient destinés aux Radioamateurs, CiBistes, SWL (écouteurs), Professionnels, etc.

Pour tous les articles proposés, ITA ne pourra être tenu pour responsable d'une rupture de stock.

Chaque produit fait l'objet de toutes les vérifications possibles de notre part, du choix des matériaux aux finitions.

Le descriptif et les photos essaient d'être les plus précis et fidèles possible.

Si, malgré cela, vous vous posez la moindre question, n'hésitez pas à nous contacter à contact@ita-antennas.com

Prix, Paiements et Factures

Le prix de chaque article vous est indiqué sur sa présentation, il est exprimé en euros "Net" (TVA non applicable). Il ne tient pas compte d'éventuels frais de traitement, d'envoi et/ou de livraison.

ITA est libre de modifier les prix de son catalogue. Cependant, cela ne changera en rien le prix des articles commandés précédemment.

Le paiement s'effectue à la commande selon le processus indiqué au client.

ITA accepte les règlements :

  • par chèques français établis en euros et libellés à l'ordre de INTERNATIONAL TECHNOLOGY ANTENNA. Pour tout règlement par chèque, la commande ne sera expédiée qu'à réception du chèque dans nos locaux,
  • par Paypal, dans ce cas, l'adresse de livraison doit impérativement être la même que celle de facturation,

  • par "Mandat Cash" via La Poste,
  • par carte bancaire via Paypal car c'est un moyen reconnu, international, sécurisé, rapide, simple et gratuit. Il n'est pas nécessaire de posséder un compte Paypal pour payer via Paypal avec une CB, dans ce cas, l'adresse de livraison doit impérativement être la même que celle de facturation,

  • par virement bancaire. Pour tout règlement par virement bancaire, la commande ne sera expédiée qu'à réception du virement sur notre compte (tous frais à la charge de l'acheteur).

Le traitement de la commande débutera dès validation du règlement.

Tout défaut de paiement annulera le processus de commande.

Une facture sera jointe à votre colis.

Pour les Professionnels, en cas de retard de paiement, l'indemnité forfaitaire légale pour frais de recouvrement de 40,00 € sera due (décret n° 2012-1115, 2 octobre, JO 4 octobre).

Livraisons

Colissimo Suivi

Toutes nos expéditions vers la France métropolitaine et l'Europe, à l'exception des colis de plus de 1,5 m et/ou 30 kg ou de valeur importante, se font par La Poste, en Colissimo Suivi ou Colissimo Suivi International. Le montant des frais d'expédition et d'emballage est de 12 euros pour les colis de moins de 1,5 m et/ou 30 kg ou de faible valeur. Dans tous les autres cas, des frais d'assurance s'ajoutent. Le montant total des frais de port apparait dans le "panier" lors de la commande.

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Transporteurs
Dans les autres cas (colis de plus de 1,5 m et/ou 30 kg ou de valeur importante) et pour la France métropolitaine uniquement, nous faisons appel à des transporteurs parmi lesquels : DHL, UPS, FedEx, Chronopost, TNT, etc. Un numéro de téléphone doit être obligatoirement communiqué pour toute livraison par transporteur. Assurez-vous du bon état des marchandises lors de la livraison, au besoin, émettez des réserves sur le bordereau de livraison.

Dans tous les autres cas de figures, veuillez nous contacter avant de commander.
Aucun colis retourné "contre-remboursement" ne sera accepté, par ailleurs, les frais de retour de marchandises restent à la charge de l'acheteur.
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Questions - Courrier

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"TVA non applicable - article 293 B du Code général des impôts".

Fait à La Couture Boussey, le 01 novembre 2015